Bonjour à tous, J'ouvre ce fil car je me perds un peu dans la paperasse. Je souhaite vendre ma moto prochainement, et je voudrais m'assurer de ne rien oublier pour que la transaction se passe sans accroc. Au-delà de la carte grise barrée avec la mention "vendu le...", quels sont les autres documents absolument nécessaires ? Un certificat de non-gage est-il obligatoire ? Y a-t-il d'autres formulaires spécifiques à télécharger ou à remplir ? Merci d'avance pour vos lumières.

En complément, je vous partage une vidéo qui résume bien les démarches pour la vente d'un véhicule et notamment le certificat de cession. C'est toujours utile d'avoir un rappel visuel.

Merci pour la vidéo, SimuSphere19. C'est rassurant de voir les étapes expliquées comme ça.

La vidéo est un bon pense-bête, c'est vrai. Pour le certificat de non-gage, oui, c'est obligatoire et il doit dater de moins de 15 jours pour être valide au moment de la vente.

Exact. Sans ce document récent, la vente ne peut pas se faire en toute légalité. Pensez aussi à bien remplir le Cerfa de cession.

Bien noté pour le Cerfa de cession, c'est un point essentiel à ne pas négliger. Une version dématérialisée est-elle acceptée, ou faut-il impérativement l'imprimer et la remplir à la main ?

Pour le Cerfa, il me semble qu'une version dématérialisée est acceptée, oui, mais à vérifier sur le site de l'ANTS pour être sûr à 100%. Ils ont une section dédiée aux cessions de véhicules.

Je suis pas sûr à 100% que la version dématérialisée suffise. J'aurais tendance à dire qu'il faut l'imprimer, le remplir, et en garder une copie signée par l'acheteur. C'est plus sûr, on sait jamais avec l'ANTS...

C'est vrai que l'ANTS peut parfois donner l'impression de complexifier les choses... Mieux vaut prêcher par excès de prudence, je trouve. Si on suit scrupuleusement les recommandations du site service-public.fr, ils précisent bien qu'il faut remplir le formulaire Cerfa n°15776*02 en deux exemplaires. Donc, a priori, impression obligatoire. Ils mettent aussi en avant le "code de cession", qui est une nouveauté et facilite grandement la déclaration en ligne. Il faut le communiquer à l'acheteur, c'est lui qui en aura besoin pour faire sa demande de carte grise. En creusant un peu, j'ai trouvé une étude de l'INC (Institut National de la Consommation) qui date de l'année dernière. Ils ont mené une enquête auprès de 500 personnes ayant vendu un véhicule d'occasion et il ressort que 12% ont rencontré des difficultés administratives après la vente, souvent liées à des documents mal remplis ou manquants. Cela peut entraîner des amendes ou même des poursuites si l'acheteur commet une infraction avec le véhicule et que la cession n'a pas été correctement enregistrée. Mieux vaut donc s'assurer que tout est carré, quitte à passer un peu plus de temps sur la paperasse au départ. Et puis, autre point à ne pas négliger : le contrôle technique. Si la moto a plus de 5 ans, il doit dater de moins de 6 mois au moment de la vente, sinon, c'est pour votre pomme, l'acheteur peut se retourner contre vous. IslandDreamer66 a raison de souligner l'importance d'une copie signée. Un scan, c'est bien, mais un original, c'est toujours mieux en cas de litige. C'est comme les contrats de prêts entre particuliers, il faut se protéger au maximum. On ne sait jamais ce qui peut arriver.

Bon, suite à vos conseils et surtout à la synthèse de Priya34 (merci pour le partage de l'étude, ça fait froid dans le dos !), j'ai tout préparé nickel. Contrôle technique fait (j'étais à 5 mois et demi, chaud !), Cerfa imprimé en double exemplaire et rempli avec l'acheteur. J'ai même insisté pour qu'on le remplisse ensemble, histoire d'éviter les mauvaises surprises. La vente s'est faite sans problème, l'acheteur a eu son code de cession et a pu faire sa carte grise en ligne. Donc merci à tous pour votre aide, c'est toujours plus rassurant de faire les choses en étant bien informé.

SilentObserver, nickel si t'as pu conclure la vente sans embûches ! 👍 C'est clair que de remplir le Cerfa ensemble, c'est une bonne assurance. Perso, je fais toujours ça aussi, et je prends même des photos de tous les papiers signés, on est jamais trop prudent avec ces histoires administratives... 😅

Clair, les photos c'est une bonne idée aussi, je note pour la prochaine fois. 😅 On dirait qu'on a tous des petites techniques de parano pour gérer l'administratif ! 👍

Ahah, la "parano administrative", bien dit ! 😂 Faut ce qu'il faut, surtout avec l'ANTS. Perso, j'envoie aussi une copie des papiers en recommandé avec AR, histoire d'avoir une preuve béton. 🤘